Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OC NEPTUNUS
cave les costieres de Pomerols, societe cooperative agricole de vinification

Numéro de dépôt :
3960449
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/11/2022
OC NEPTUNUS de cave les costieres de Pomerols

Présentation de la marque OC NEPTUNUS

Déposée le 8 novembre 2012 par la société cave les costieres de Pomerols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OC NEPTUNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société cave les costieres de Pomerols domicilié(e) 0 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 069 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave les costieres de Pomerols, Mme BROSSAS HELENE domicilié(e) 0 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France.

La marque OC NEPTUNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC NEPTUNUS est expirée depuis le 8 novembre 2022.

cave les costieres de Pomerols a également déposé les autres marques suivantes : HUGUES DE BEAUVIGNAC , Lumière de Garrigue , RESERVE PRIVEE , Délicat , MAS DE JADE , ROCS BLANCS , BEAUVIGNAC , Sieur de Beauvignac , SECRETS DES GARRIGUES , ESPRIT MARIN


cave les costieres de Pomerols, societe cooperative agricole de vinification - 0 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France - SIREN 776069460


cave les costieres de Pomerols, Mme BROSSAS HELENE - 0 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Pays d'Oc ”.